Accueil  		 Dimanche 5 Février 2012  




La veille "Législation"
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Législation


Fiche N° : 2004-10-CEM 45

 
La DGCCRF précise les dénominations commerciales de deux espèces
source : Produits de la Mer n° 85 - juin/juillet 2004 - p. 79

 
Législation


Fiche N° : 2004-07-A011

 
Demande de normes plus strictes sur le mercure
source : Infofish International 5/2003 - p. 51

 
Législation


Fiche N° : 2004-07-CEM 44

 
Réglementation : futur Codex des surgelés
source : Le Monde du Surgelé n° 91 - avril 2004 - p. 4

 
Législation


Fiche N° : 2004-07-CEM 45

 
Moins d'étain dans les aliments de conserve
source : Process alimentaire n° 1203 - avril 2004 - p. 100

 
Législation


Fiche N° : 2003-11-A004

 
Nouveau service d'information : Fishfiles
source : Infofish International - 1/2003 - p. 67

 
Législation


Fiche N° : 2003-11-CCI016

 
Le brevet européen s'affirme
source : Process Alimentaire n° 1194 - 06/2003 - p. 58

 
Législation


Fiche N° : 2002-10-A017

 
Réglementation internationale concernant l'éco-étiquetage
source : Infofish International 4/2002 - p. 63

 
Législation


Fiche N° : 1999-12-FB001

 
CEE : Nouveau réglement "Marché des produits de la mer"
source : CEE

 
Législation


Fiche N° : 1999-05-P0002

 
Un état des lieux des pêcheries et de l'aquaculture
source : Site internet de la FAO

 
Législation


Fiche N° : 1999-05-P0001

 
Un groupe de réflexion sur les inspections sanitaires
source : Site internet de l'OCDE

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